Colloque - Juris Cup

Colloque

Plaisance & Concurrence

Au port, en grande plaisance et en mer

On a coutume de dire que dans toute activité, une concurrence est nécessaire. Qu’en est-il de l’activité plaisance? Existe-il une concurrence en plaisance ? Si oui, comment se manifeste-t-elle ? Comment est-elle encadrée ? 

Pour tenter de répondre à ces questions, professionnels de la plaisance, institutionnels, juristes (avocats et professeurs de droit notamment) et praticiens du droit de la filière nautique vous donnent rendez-vous au colloque de la Juris’Cup le jeudi 14 septembre pour la 32ème édition des Rencontres du Droit et de la Plaisance.

PROGRAMME PRÉVISIONNEL

DISCOURS D’OUVERTURE DU COLLOQUE :

Denis REBUFAT
Avocat Barreau de Marseille,
Président-Fondateur de la JURIS’CUP

Mathieu JACQUIER
Bâtonnier
Barreau de Marseille

Philippe BELLEMIN-NOËL
Directeur Communication,
SG-SMC

I. LES ACTUALITES EN DROIT DE LA PLAISANCE

 


> Législation et réglementation 2022-2023

Par Denis CLERIN, Consultant, ancien responsable de la plaisance au Ministère

 

> Jurisprudence plaisance 2022-2023

Par Stéphane MIRIBEL, Rédacteur en chef, Le Droit Maritime Français – (DMF)

II. PLAISANCE & CONCURRENCE AU PORT

 


>
La concurrence dans l’accès à une autorisation d’occupation d’un poste d’amarrage

Par Frédéric LOMBARD, Professeur de droit, Université d’Aix-en-Provence

 

> La concurrence pour l’exercice d’une activité commerciale sur le DPM

Par Robert REZENTHEL, Docteur en droit, Avocat au barreau de Montpellier

 

> La concurrence entre les différents modes de gestion des ports de plaisance

Par Guillaume HANNOTIN, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation

III. PLAISANCE & CONCURRENCE EN GRANDE PLAISANCE

 


>
 Concurrence en grande plaisance : Etat des lieux

Par Jean-Louis BISSUEL, Consultant, membre du Yachting club de Monaco

 

 > Pavillons et grande plaisance : Quelle concurrence ?

Par Nicolas MARTY, Avocat au barreau de Draguignan, Cabinet Moulet-Marty.
Adjoint au Maire de la Ville de SAINT-RAPHAEL délégué à la Mer, au Littoral et aux Ports de plaisance.

& François LAFFOUCRIERE, Avocat à Cour, Barreau de Malte et barreau de Paris 

                       

IV. PLAISANCE VERTE & CONCURRENCE

 


>
 La concurrence et la transparence en faveur de la création des zones de mouillage et d’équipement légers (ZMEL) & de la protection de l’environnement

Par Julien BELDA, Belda Consultant maritime et portuaire

 

> Protection de l’environnement et concurrence d’activités de plaisance en mer

Par l’Ecole des Commissaires des armées

                       

Jeudi 14 septembre 2023

de 8h30 à 18h


Maison de l’Avocat de Marseille
– 51 rue Grignan 13006 Marseille –


Ou à distance !

Validez 8h de formation

Formation organisée avec le concours de l’Ecole des Avocats du Sud Est satisfaisant à l’obligation de formation continue des avocats
(art. 14-2 de la loi du 31 décembre 1971)

ACTES DU COLLOQUE

Pour vous procurer un ou plusieurs Acte(s) du colloque, merci de nous contacter par mail sur : contact@juriscup.com.

Tarif par acte : 30€

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