Actes du colloque

Archives: Actes du colloque par année

• 2019 : L’environnement source du droit de la plaisance : Les ports, les navires et la navigation

• 2018 : Le port de plaisance, un progrès considérable : le développement de la garantie d’usage et l’aspect environnemental

• 2017 : La voile sportive et plaisance, vecteur de communication

• 2016 : Assurances et Navires de Plaisance

• 2015 : Le Sport et le Domaine Maritime Public : sur l’eau, dans les ports, sur le littoral et les plages

• 2014 : Domaine public maritime : la problématique de la fin des concessions

• 2013 : L’utilisation “lucrative ou commerciale“ des navires de plaisance

• 2012 : Avocats – Experts : La recherche d’une résolution efficace des litiges

• 2011 : Plaisance et développement durable : la nécessaire recherche de l’équilibre

• 2010 : Les financements de la plaisance

• 2009 : La place au port

• 2008 : La réglementation de la Grande Plaisance, un véritable enjeu pour la Méditerranée ?

• 2007 : Quelle liberté pour le plaisancier au 21ème Siècle ?

• 2006 : Vers la reconnaissance des activités économiques sur le littoral ?

• 2005 : Plaisance et responsabilité, les enjeux du XXIème siècle

• 2004 : Le plaisancier dans le port, droits devoirs et responsabilités

• 2003 : Spécial compétitions nautiques : Quelle organisation juridique pour les événements médiatiques exceptionnels ? Quelles avancées techniques génèrent ces courses pour la plaisance ?

• 2002 : Plaisance et environnement : comment assurer le développement des loisirs nautiques dans le respect de l’environnement ?

• 2001 : Mer, Plaisance et Littoral : la responsabilité des décideurs face à la nécessaire sécurité des utilisateurs

• 2000 : Un enjeu pour le 21ème siècle, le développement économique du littoral

• 1999 : La place de la plaisance dans le tourisme européen

• 1998 : Le monde associatif de la plaisance face au droit

• 1997 : La location des bateaux de plaisance

• 1996 : La sécurité du littoral maritime – dans la construction du navire – dans l’organisation des manifestations nautiques

• 1995 : Les professionnels du nautisme

• 1994 : Le port de plaisance

• 1993 : Sponsoring et mécénat

• 1992 : Plaisance et législation communautaire

• 1991 : Les avantages fiscaux suivant les différentes modalités d’acquisition des navires